CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS PREMIERE PROGRAMMATION 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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7 résultats pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine, pour la valeur "03/07/2015" du filtre Date de séance
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS PAYS 2014-2019 CRÉATION D'UN PARKING-RELAIS A SIERENTZ APPROBATION DU PROJET ET DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LE CANTON DE BALE VILLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL À PROJETS "PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL 2016" RÈGLEMENT DE L'APPEL À PROJETS ET MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 DEVELOPPEMENT LOCAL : FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2014 ET PREMIERE PROGRAMMATION DES PROJETS 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DU COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF D'ALSACE (CROSA) POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION DES VILLAGES DE SPORTS DE NATURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE DE FONCTIONNEMENT ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE (ANEM) POUR L'ANNE 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin